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 Pour les chéquiers standards,
vous bénéficiez d'un renouvellement automatique. En
cas de nécessité, vous avez également la possibilité
d'effectuer des commandes exceptionnelles par différents moyens
: sur le site BNPPARIBAS.NET avec le service de commande de chéquiers,
auprès du Centre de Relation Clients (CRC) et aux automates
BNP Paribas.
Pour utiliser le service
en ligne de commande de chéquiers,
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Le chéquier standard
Peuvent
le commander le titulaire ou le co-titulaire du compte, ainsi que
le(s) mandataire(s) selon le type de mandat. En dehors du renouvellement
automatique, vous pouvez réaliser des commandes de chéquiers
supplémentaires.
Plusieurs types de chéquiers
standards sont à votre disposition :
- portefeuilles (ouverture vers le haut) : 30 chèques ;
- ordinaires (ouverture latérale) : 30 ou 60 chèques
;
- à talon (avec souche et talon) : 60 chèques.
Sachez-le
Le chéquier standard comprend des chèques
:
-
généralement barrés : ils
ne peuvent être encaissés que par le crédit d'un
compte, ils ne sont donc pas payables en espèces au guichet
;
-
non endossables : le bénéficiaire
des chèques doit les encaisser sur son propre compte et ne
peut les endosser au nom d'un tiers.
Tout chèque émis et payable en France métropolitaine
est valable pendant une durée de 1 an et
8 jours.
Pour faciliter le dépôt
de vos chèques en agence et accélérer leur encaissement,
vous trouverez désormais, à la fin de votre chéquier,
5 bordereaux de remise de chèques, personnalisés avec
vos coordonnées bancaires. | |
Mise
à disposition
Lors de
l'ouverture du compte, vous pouvez disposer d'un chéquier sous
huit jours et choisir son mode de mise à disposition :
-
à l'agence où est tenu le compte :
vous pouvez le retirer, ainsi qu'un éventuel co-titulaire,
le mandataire du compte ou une tierce personne munie d'une autorisation
datée et signée ;
-
à une autre agence que vous aurez désignée
au préalable ;
-
à votre domicile par courrier recommandé
avec accusé de réception (perception de frais) ;
-
à une autre adresse que vous aurez choisie
(en France comme à l'étranger). Mais les frais d'envoi
vous sont réimputés.
Si vous faites appel à une tierce personne pour retirer
votre chéquier, celle-ci doit se présenter avec une
pièce d'identité et votre autorisation signée
et datée. | |
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Renouvellement automatique
Un nouveau chéquier, disponible sous huit jours, est créé
dès qu'un des dix derniers chèques du chéquier
est comptabilisé.
Les chéquiers non retirés
2 mois après la date de commande sont détruits. Vous
êtes donc invité à les retirer dès que
possible. | |
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Commandes exceptionnelles
Vous pouvez commander un nouveau chéquier sur le site avec
le service de Commande de chéquiers, via
le CRC ou à votre agence ou auprès des automates BNP
Paribas. Le délai est également de huit jours pour la
mise à disposition. Pour ces différents canaux
de commande, vous avez droit à un maximum de trois chéquiers
par jour et par compte. Les chéquiers commandés via
ces canaux ne sont pas renouvelables automatiquement. |
Bon à savoir
Exceptionnellement,
un chéquier de première urgence peut être délivré
au titulaire du compte désireux d'obtenir rapidement des chèques
sans passer par une commande standard. Renseignez-vous auprès
de votre Conseiller en agence.
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Le chéquier Emploi
Service Universel (CESU) bancaire
Le CESU bancaire
est une offre de service proposée aux particuliers destinée
à faciliter l'accès à l'ensemble des services
à la personne (y compris dans Les
Servissimes). Les emplois concernés sont limités
aux tâches à caractère ménager ou familial,
effectuées au domicile de l'employeur.
Le CESU
permet également de faciliter les relations entre ce dernier
et les organismes de recouvrement des cotisations sociales.
Depuis le 1 er octobre 2008, pour
les nouvelles adhésions, priorité est donnée
à la déclaration de l'adhérent par Internet avec
un mode de paiement laissé à son libre choix (virement,
espèces, chèque classique ou chèque contenu dans
le chéquier CESU).
Les clients déjà
adhérents pourront changer d'option de déclaration et
de moyen de paiement à l'occasion du renouvellement de leur
chéquier CESU.
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Commander
votre CESU Bancaire
Depuis le 1er octobre 2008, l'adhérent
choisit au moment de son adhésion son mode de déclaration
et de paiement :
- Déclaration par Internet, sur le site cesu.urssaf.fr,
avec le mode de paiement au libre choix de l'adhérent,
- Déclaration par carnet de volets sociaux (formulaires
de déclaration sans moyen de paiement) avec le mode de paiement
au libre choix de l'adhérent,
- Chéquier CESU bancaire pour le paiement intégrant
les volets sociaux pour la déclaration.
Dans les deux premiers cas, vous rémunérez
votre salarié par tout moyen de paiement à votre convenance
(virement, espèces, chèque classique).
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Le CESU préfinancé
(ou titre CESU)
Il existe également un CESU préfinancé,
titre spécial de paiement à montant prédéfini,
qui est acheté auprès des organismes émetteurs
par une entreprise en vue de les remettre à ses salariés.
Vous pouvez remettre ces CESU à la banque et vous faire rembourser
auprès du Centre de Remboursement CESU (CRCESU) : 93 738 Bobigny
Cedex 09 (tel : 0 892 680 662).
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Caractéristiques du chéquier
CESU
Ce chéquier comprend :
-
20 chèques,
-
20 volets sociaux et enveloppes (à adresser
à l'URSSAF),
- 1 demande de renouvellement.
Lorsque vous avez fait le choix du chéquier CESU bancaire,
la commande n'est possible que sur présentation de l'Autorisation
de commande de chéquier CESU émise par le Centre National
CESU, uniquement auprès de l'agence qui détient votre
compte.
Le chéquier sera mis à disposition
à votre agence ou envoyé (avec frais) à l'adresse
de votre choix. Le délai est de cinq jours ouvrés suivant
la commande.
Il n'y a pas de renouvellement automatique : celui-ci s'effectue à l'aide du formulaire prévu
à cet effet dans le chéquier. Lors de la demande de
renouvellement du chéquier CESU, vous pouvez choisir d'utiliser
Internet pour effectuer vos futures déclarations et payer votre
salarié par un autre moyen de paiement (virement, espèces,
chéquier classique…) |
Notez-le !
- Les chèques Emploi-Service peuvent être opposés comme tout autre chèque en cas de perte ou de vol : les modalités
sont identiques à celles des autres catégories de chéquiers.
- Lorsque la durée de la prestation à domicile est
supérieure à huit heures par semaine ou à quatre
semaines consécutives dans l'année, un contrat
de travail à durée indéterminée doit être rédigé et signé par l'employeur
et l'employé.
- La résidence où est employé le salarié
doit être située en métropole ou dans les départements
d'outre-mer.
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